Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE BLEUE
SARL Voiture 24

Numéro de dépôt :
3239229
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FRANCE BLEUE de Voiture 24

Présentation de la marque FRANCE BLEUE

Déposée le 24 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Voiture 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE BLEUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Voiture 24 domicilié(e) 37 rue Benoit Malon,92150 Suresnes - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 806 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry DEFAIT Voiture 24 domicilié(e) 37 rue Benoit Malon,92150 Suresnes - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Voiture 24 a également déposé les autres marques suivantes : SOFTELETTER DO T IT YOURSELF , LES PERES NOEL BLEUS , SOFTELETTER , Softeletter , BLUE DOT , DOT IT YOURSELF , Dot it yourself , CREATEUR D'ENERGIE


SARL Voiture 24 - 37 rue Benoit Malon,92150 Suresnes - 92150 - France - SIREN 339806235


M. Thierry DEFAIT Voiture 24 - 37 rue Benoit Malon,92150 Suresnes - 92150 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393168 - Publication au BOPI 2004-05-25

Inscription le 25 mai 2004 - Rejet total n°393307 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Produits de l'imprimerie : affiches, autocollants, journaux, plaquettes, livres. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de manifestations à but culturel et éducatif (colloques, congrès). Publication électronique de lettres, de livres, de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.